RECUEIL REG TECH – Tome 2
RC REG TECH – Tome 2 : Recueil de la Règlementation Technique relative à la Construction Tome 2 : Conception de bâtiment.
Le présent document, constituant le 2ème tome de l’édition 1 du recueil, traite de l’exécution et de l’exploitation des bâtiments. Il est organisé en six volets relatifs aux autorisations et contrôles, aux marchés publics, aux bases d’exécution des travaux, à la vie dans les immeubles en copropriété, aux assurances et aspects fiscaux spécifiquement applicables ainsi qu’à la conservation des monuments historiques, aux bâtiments menaçant ruine et à l’organisation des opérations de rénovation urbaine.
Consulter également le tome 1 : RC REG TECH – Tome 2
